Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les Parisiennes
Mlle elsa condet
Mlle emmanuelle condet

Numéro de dépôt :
3914991
Date de dépôt :
21/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Les Parisiennes de elsa condet

Présentation de la marque Les Parisiennes

Déposée le 21 avril 2012 par mademoiselle elsa condet et mademoiselle emmanuelle condet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Les Parisiennes »

Les déposants sont mademoiselle elsa condet domicilié(e) 54 rue de la convention - 75015 - paris - France et mademoiselle emmanuelle condet domicilié(e) 134 rue saint charles - 75015 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle emmanuelle condet domicilié(e) 134 rue saint charles - 75015 - paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 30 43

elsa condet a également déposé les autres marques suivantes : Elsa & Emmanuelle , Cake Box , CAKE , Cake l'atelier , Cake l'atelier , L'Atelier des enfants pas sages


Mlle elsa condet - 54 rue de la convention - 75015 - paris - France

Mlle emmanuelle condet - 134 rue saint charles - 75015 - paris - France


Mlle emmanuelle condet - 134 rue saint charles - 75015 - paris - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Inscription le 6 février 2013 - Rejet total n°594246 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-06

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.